Terms of service

Les présentes Conditions de Service (ci-après « Conditions ») régissent l’accès et l’utilisation du site internet de la Maison Hécatelle ainsi que de l’ensemble des services associés (ci-après les « Services »).

En accédant à notre site ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions. Si vous n’acceptez pas ces termes, nous vous invitons à ne pas utiliser nos Services.

1. Accès aux Services

L’accès au site est libre pour tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Certains services (commande, compte client) peuvent nécessiter la création d’un compte.

Hécatelle se réserve le droit de suspendre ou de restreindre l’accès aux Services à tout moment, sans préavis, notamment en cas de maintenance ou de mise à jour.

2. Compte utilisateur

Lors de la création d’un compte, vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités effectuées via votre compte.

Hécatelle ne saurait être tenue responsable en cas d’utilisation frauduleuse de votre compte.

3. Utilisation des Services

Vous vous engagez à utiliser les Services dans le respect des lois en vigueur et des présentes Conditions.

Il est notamment interdit :

D’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales
De porter atteinte au bon fonctionnement du site
De tenter d’accéder à des données ou systèmes non autorisés
De reproduire ou exploiter le contenu sans autorisation

4. Produits et services

Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible.

Hécatelle se réserve le droit de modifier ou de retirer des produits ou services à tout moment, sans obligation de préavis.

5. Commandes et paiements

Les conditions relatives aux commandes, paiements, livraisons et retours sont détaillées dans les documents suivants :

Conditions Générales de Vente (CGV)
Politique d’expédition
Politique de retour et de remboursement

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logo, design, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

7. Données personnelles

L’utilisation des Services implique la collecte et le traitement de données personnelles, conformément à notre Politique de confidentialité.

8. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Hécatelle n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

9. Responsabilité

Hécatelle met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la disponibilité des Services.

Toutefois, nous ne pouvons garantir :

L’absence d’erreurs ou d’interruptions
La compatibilité avec tous les équipements
Une sécurité absolue des données

L’utilisation du site se fait sous votre responsabilité.

10. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès aux Services en cas de violation des présentes Conditions, sans préavis.

11. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français.

Le droit français est applicable, sans priver toutefois le consommateur des protections impératives prévues par la loi de son pays de résidence au sein de l'UE.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.